sur le plan communal

См. также в других словарях:

• Plan communal de sauvegarde — Pour les articles homonymes, voir Plan de sauvegarde. Le plan communal de sauvegarde (PCS) est en France un plan communal (ou intercommunal) d urgence préparant préventivement les acteurs à la gestion de risques naturels, risques sanitaires ou… …   Wikipédia en Français

• Plan d’urgence — Plan d urgence Les plans d urgence sont des dispositifs prévoyant l organisation des secours en urgence en cas de catastrophes ou d événements de grande ampleur ou à risque majeur mettant en péril la santé des personnes ou l intégrité des biens.… …   Wikipédia en Français

• Plan de mise en accessibilite des espaces publics (France) — Plan de mise en accessibilité des espaces publics (France) La loi sur l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées[1], a été promulguée le 11 février 2005. Pour ce qui concerne la voirie et les …   Wikipédia en Français

• Plan de mise en accessibilité des espaces publics (france) — La loi sur l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées[1], a été promulguée le 11 février 2005. Pour ce qui concerne la voirie et les espaces publics, deux décrets[2] [3] et un arrêté …   Wikipédia en Français

• Plan ORSEC — Le plan Orsec a remplacé les plans d urgence pour la gestion des catastrophes à moyens dépassés (CMD), depuis la parution de la loi de modernisation de la sécurité civile du 13 août 2004 et de ses 3 décrets d application du 13 septembre… …   Wikipédia en Français

• Plan lumiere — Plan lumière Los Angeles est connue pour son panorama en mer de lumière , qui traduit cependant un grand gaspillage d énergie et un impact important sur la faune nocturne. En 1994, une panne d’électricité suite à un tremblement de terre a… …   Wikipédia en Français

• Plan POLMAR — Le plan POLMAR (pollution maritime) est un plan d’intervention français qui est déclenché en cas de pollution marine accidentelle. Il a été institué en 1978, à la suite de la catastrophe de l’Amoco Cadiz sur les côtes de Bretagne en France. Il… …   Wikipédia en Français

• Plan d'urgence — Les plans d urgence ou plans catastrophes sont des dispositifs prévoyant l organisation des secours en urgence en cas de catastrophes ou d événements de grande ampleur ou à risque majeur mettant en péril la santé des personnes ou l intégrité des… …   Wikipédia en Français

• Plan de mise en accessibilité des espaces publics (France) — La loi sur l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées[1], a été promulguée le 11 février 2005. Pour ce qui concerne la voirie et les espaces publics, deux décrets[2],[3] et un arrê …   Wikipédia en Français

• Plan Orsec — Le dispositif Orsec a remplacé les plans d urgence pour la gestion des catastrophes à moyens dépassés (CMD), depuis la parution de la loi de modernisation de la sécurité civile du 13 août 2004 et de ses trois décrets d application du 13 septembre …   Wikipédia en Français

• Plan lumière — Los Angeles est connue pour son panorama en mer de lumière , qui traduit cependant un grand gaspillage d énergie et un impact important sur la faune nocturne. En 1994, une panne d’électricité suite à un tremblement de terre a soudainement fait… …   Wikipédia en Français